ARTICLE 1

La commission de HAND-BALL organise annuellement un championnat ouvert à tous les clubs ( Entreprises et Locaux ) affiliés à la F.S.G.T. Il est ouvert à tout équipe qui n'est pas engagé en F.F.H.B.

ENGAGEMENTS DE PLUSIEURS EQUIPES

ARTICLE 2

Tout club peut engager autant d'équipes qu'il le désire; les droits d'engagement étant perçus pour chacune d'elles sur la base du présent règlement.

Dans ce cas, le Club est tenu de préciser le nom des équipes de façon à permettre un différenciation. De plus, lors d'une même journée, aucun joueur engagé sur la première feuille de match par une des équipe ne peut, pour quelque raison que ce soit, participer à une rencontre avec l'une des autres équipes engagées du Club.

La liste des Clubs ayant l'engagement de plusieurs équipes est communiquée à tous les autres Clubs.

ENGAGEMENTS

ARTICLE 3

Les Clubs doivent faire parvenir leurs feuilles d'engagement prévues à cet effet, ainsi que les droits d'engagement fixés en début de saison, à la :

COMITE FSGT HAUTE SAVOIE

Centre Commercial des Teppes

Place des Rhododendrons

74000 ANNECY.

La Commission de Hand-Ball se réserve le droit de refuser les engagements des Clubs ne nous ayant pas fait parvenir dans les délais demandés, la feuille et les droits d'engagements à cette compétition.

La commission peut refuser l'engagement et la participation au championnat de tout Club ne se trouvant pas en règle avec la F.S.G.T. et dont l'affiliation ne serait pas établie dans les délais prescrits.

L'EPREUVE ET SON CALENDRIER

ARTICLE 4

Le championnat se déroulera par match aller et retour sous la responsabilité de la Commission de Hand-Ball.

Les appels seront jugés par les organismes habilités suivant les règlements généraux de la

Fédération.

LES REGLES

ARTICLE 5

Le championnat se déroulera suivant les règles techniques en vigueur à la F.F.H.B. La F.S.G.T. se réservant cependant le droit d'adapter en fonction de ses buts éducatifs.

TERRAINS ET MATERIEL

ARTICLE 6

Les joueurs devront obligatoirement porter des maillots numérotés.

CALENDRIER

ARTICLE 7

L’ordre des rencontres se déterminent lors des réunions qui se tiennent deux fois la saison (Septembre et Décembre).

HEURES DES MATCHS

ARTICLE 8

Les matchs devront commencer à l'heure indiquée par la Commission pour la compétition propre, aucun délai d'horaire n'étant accordé, sauf accord du Commission de Hand-Ball.

QUALIFICATIONS ET LICENCES

ARTICLE 9

Pour prendre part aux matchs, les joueurs doivent être régulièrement licenciés au Club et qualifiés, conformément aux règlements statuts généraux de la F.S.G.T.

Aucun joueur ne pourra participer à la compétition s'il ne peut justifier son adhésion à la F.S.G.T. ( licence ou autre document le prouvent).

Toute licence doit être accompagné d'une assurance et d'un certificat de la Médecine Sportive.

NOMBRE DE JOUEURS

ARTICLE 10

Le nombre de joueurs portés sur la feuille de match est illimitée.

COMPOSITION DE L'EQUIPE

ARTICLE 11

Un joueur muté au cours de la compétition ne pourra avoir joué avec le Club quitté et participer à un autre match du championnat avec son nouveau Club, sans accord Commission de Hand-Ball.

SANCTIONS ET DROITS D'EVOCATION

ARTICLE 12

Toutes falsifications, fraudes ou tricheries entraînerons l'exclusion de la compétition du Club fautif, indépendamment des sanctions prises à l'encontre des joueurs, capitaines et dirigeants.

Par ailleurs, et ce, à tout moment de l'épreuve, la Commission de Hand-Ball peut user de son droit d'évocation pour procéder à une enquête et sanctionner toute équipe pour laquelle preuve serait apportée d'irrégularités, fraudes ou tricheries, dès que les éléments sont portés à connaissance, même si en la matière, aucune réclamation n'a été déposée.

ARBITRES

ARTICLE 13

Chaque équipe doit fournir un arbitre minimum pour la saison.

Chaque rencontre doit être assuré par l'arbitre ou les arbitres désignés par la Commission de Hand-Ball.

L'EPREUVE

ARTICLE 14

La durée du match est de une heure, partagée en 2. périodes de 30 minutes avec un repos de 10 minutes.

VAINQUEUR

ARTICLE 15

L'équipe vainqueur est celle qui marquera le plus grand nombre de buts.

FORFAIT

ARTICLE 16

Un Club déclarant forfait doit en aviser son adversaire et l'arbitre 72 heures au moins avant la date du match.

Tout Club n'étant pas présent à l'heure et à la date fixée de la rencontre ( 15 minutes de battement ) sera déclaré forfait. Toutefois, si un Club est dans l'impossibilité ( cas de force majeure ) de respecter les conditions ci-dessus mentionnées, il appartiendra Commission de Hand-Ball de statuer.

ARTICLE 17

Toute équipe abandonnant la partie aura perdu par pénalité et perdra tout droit. Sur la feuille de match le résultat sera de 15 buts à 0., et de 0 points pour le calcul du classement.

RETOUR DE LA FEUILLE DE MATCH

ARTICLE 18

Pour toutes les rencontres, et même en cas de forfait il sera établi une feuille de match qui devra être expédiée dans les 72 heures au :

COMITE FSGT HAUTE SAVOIE

Centre Commercial des Teppes

Place des Rhododendrons

74000 ANNECY.

Le Club vainqueur a la responsabilité de l'envoi de la feuille de match.

En cas de non envoi dans les délais prévus, le Club fautif sera pénalisé d'une amende de 10 euros.

Egalement les résultats peuvent être envoyés par E-mail à l’adresse suivante josegg@free.fr , ceci nexclut pas l’envois de la feuille de match.

RESERVES ET RECLAMATIONS

ARTICLE 19

Pour être recevable dans la forme, toutes réserves ou réclamations doivent :

1° - être confirmées dans les 48 heures suivant le match auprès du Comité.

2° - être appuyées d'un droit de 15 euros.

Ces rapports seront jugés conformément au statuts et Règlements Généraux de la Fédération.

3° - Dans le cas où la réclamation aurait gain de cause,

          a) le droit de 15 euros sera remboursé,

          b) au cas où la réclamation entraînerait la sanction d'un Club, celui-ci supporterait l'imputation de 15 euros.

APPEL

ARTICLE 20

Conformément aux Statuts et Règlements Généraux de la Fédération, l'appel devra être adressé par lettre recommandé avec accusé de réception dans les 72 heures franches qui suivront la notification de ladite décision et accompagné de la somme de 22euros à la Commission.

Les décisions sur appel sont notifiées aux intéressés par lettre. Dans le cas où la réclamation  aurait gain de cause :

a)    le droit de 22 euros lui sera remboursé,

b)    au cas où la réclamation entraînerait la sanction d'un Club, celui-ci supporterait l'imputation de 15 euros.

ACCEPTATION DU REGLEMENT

ARTICLE 21

L'engagement du Club implique son acceptation du règlement.

ARTICLE 22

La Commission de Hand-Ball statuera sur les cas non prévus au présent règlement, conformément aux Statuts et Règlements Généraux de la F.S.G.T.

REGLEMENT FINANCIER

ARTICLE 23

Les indemnités d'arbitrage seront décides a l’assemblée Générale de Septembre.

Les arbitres doivent être indemnisés avant le coup d'envoi.

L'engagement du Club dans le championnat implique son acceptation du règlement financier.

La Commission de Hand-Ball statuera sur les cas non prévus au présent règlement, et sur l'interprétation éventuelle du présent règlement financier.